Marque expirée - Marque en non vigueur

Le C.O.D.E.
T.G.F. sarl

Numéro de dépôt :
3616786
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/12/2018
Le C.O.D.E. de T.G.F

Présentation de la marque Le C.O.D.E.

Déposée le 10 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.G.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Le C.O.D.E. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.G.F domicilié(e) 52 avenue de la libération,33700 MERIGNAC - 33700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.G.F. domicilié(e) 52 avenue de la libération,33700 MERIGNAC - 33700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le C.O.D.E. est expirée depuis le 10 décembre 2018.

T.G.F a également déposé les autres marques suivantes : LE C.O.D.E. , LE C.O.D.E. DU CREATEUR D ENTREPRISE , LE C.O.D.E. DU BOIS , LE C.O.D.E. DU SPORT-SANTE , LE C.O.D.E. DE LA FORET , LE C.O.D.E. , Le C.O.D.E. de la montagne , PLANETE J , LE C.O.D.E. DE LA MONTAGNE , Le C.O.D.E. du surf


T.G.F. sarl - 52 avenue de la libération,33700 MERIGNAC - 33700 - France


T.G.F. - 52 avenue de la libération,33700 MERIGNAC - 33700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.